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Réglement particulier des Professeurs de la CCIR
- Règlement particulier des enseignants CCIR (1).pdf
Réglement Général des enseignants de la CCIR
- Règlement général des enseignants CCIR.pdf
Réglement intérieur du personnel de la CCI Paris IdF
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Statut consolidé des personnels administratif au 23 mai 2019
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Dispositif d'accompagnement à l'intégration du RSAV au régime
- Dispositif daccompagnement à lintégration du RSAV au régime général_30-01-2017_VD.pdf
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Nouveau statut des CCI
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Décision de la C.P.L. du 22 juin 2009
CHAMBRE de COMMERCE et d'INDUSTRIE de PARIS DECISION DE LA CPL DU 22 JUIN 2009 MODIFIANT LE DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT A L'INTEGRATION AU REGIME GENERAL I, L'article 12 est rédigé comme suit : 1) Le titre de l'article est modifié comme suit : Droits...